Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIX DIVISÉS PAR 10
LOTUS BLEU S.A.

Numéro de dépôt :
3018739
Date de dépôt :
29/03/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2010

Présentation de la marque PRIX DIVISÉS PAR 10

Déposée le 29 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) LOTUS BLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRIX DIVISÉS PAR 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOTUS BLEU domicilié(e) 10, LA TANNERIE, ST JULIEN LES METZ, 57070 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 460 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOTUS BLEU S.A. - France.

La marque PRIX DIVISÉS PAR 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX DIVISÉS PAR 10 est expirée depuis le 29 mars 2010.

LOTUS BLEU a également déposé les autres marques suivantes : " ECONO-PRIX " , LES MAGASINS DU BONHEUR , LOTUS BLEU , ECONO-PRIX , FOURRE-TOUT , BOX STORE , MOSELIA TERRE DE LOISIRS , La vitrine des fabricants , LOTUS BLEU CORPORATE , RANGEO


LOTUS BLEU S.A. - 10, LA TANNERIE, ST JULIEN LES METZ, 57070 METZ - France - SIREN 950460477


LOTUS BLEU S.A. - France


Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368962 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (à savoir fers à souder, fers à repasser, transformateurs), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, parcs pour bébés, cintres pour vêtements, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), patères (crochets) pour vêtements non métalliques, boîtes en bois ou en matières plastiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.